Charte de bonne conduite

Version en vigueur au 3 février 2021.

Les dispositions du présent article forment ensemble la charte de bonne conduite du parking partagé (ci-après la « Charte»). Cette Charte est le reflet de l'esprit même des Services de parking partagé proposé par ZENPARK dont chaque Membre est solidaire, responsable et respectueux. Elle s'applique donc à tous les Membres qui s'engagent à en respecter l'ensemble de ses dispositions.

1. Sécurité

Chaque Membre s'engage à circuler à l'intérieur du Parking avec discernement et dans le strict respect du règlement intérieur applicable à chaque Parking et de la législation en vigueur. Il s'engage dans ce cadre à circuler avec son véhicule de manière à ne pas mettre sa propre sécurité et celle des tiers en danger. Le Membre s'engage en particulier à n'absorber aucun produit de nature à altérer ses capacités à conduire avec vigilance et en toute sécurité. Sauf cas d'urgence, le Membre s'engage expressément à respecter les fléchages de sortie indiqués par ZENPARK.

2. Propreté

Chaque Membre est tenu de respecter des règles de propreté élémentaires à l'intérieur d'un Parking, en particulier à ne pas jeter ses ordures en dehors des poubelles prévues à cet effet.

3. Loi et règlement

Le Membre s'engage à ce que son véhicule et lui-même soient en règle avec le code de la route et avec les lois et règlements applicables en vigueur. Par ailleurs, le Membre s'engage à ne transporter aucune substance, ni aucun objet illicite ou dangereux lorsqu'il circule dans le Parking et lorsqu'il stationne sur une Place.

Le Membre reconnaît et accepte que l'accès à tous les véhicules utilisant du gaz de pétrole liquéfié (GPL) dans leur système de propulsion lorsque le réservoir n'est pas muni d'une soupape de sécurité est strictement interdit dans l'ensemble des Parkings du réseau ZENPARK.

Le Membre est réputé avoir pris connaissance du règlement intérieur du Parking dans lequel il stationne lorsqu'il est disponible et s'engage à le respecter.

4. Règles d'usage

Les Places proposées par ZENPARK dans le cadre de ses Services sont strictement réservées au Stationnement des véhicules des Membres. Toute autre utilisation des Places par les Membres est strictement prohibée, en particulier elles ne peuvent en aucun cas être utilisées comme espace de stockage.

Le véhicule du Membre doit impérativement être stationné aux Places réservées à ZENPARK. En aucun cas, le Membre ne pourra stationner à un endroit gênant, non autorisé ou qui ne permette pas la libre circulation des tiers dans le Parking.

Le Membre est tenu de respecter le caractère paisible du voisinage et le bon état d'entretien des lieux. Toute utilisation de radios ou autre source audio à un volume pouvant occasionner une gêne pour les tiers est interdite dans le Parking. Le Membre s'engage à ne pas laisser le moteur de son véhicule en marche dans le Parking lorsque celui-ci est à l'arrêt.

Il est strictement interdit au Membre de laver son véhicule dans le Parking ou d'y effectuer des travaux quelconques.

Pendant le Stationnement du véhicule du Membre dans le Parking, ce dernier s'engage à ce qu'aucune personne ni aucun animal n'y séjourne.

Les véhicules d'un Membre stationnés dans un Parking sont sous l'entière responsabilité de ce dernier. À ce titre, tout objet, quel qu'il soit, laissé dans son véhicule, l'est sous la seule responsabilité du Membre.

ZENPARK se réserve le droit de contacter tout tiers compétent en vue de faire évacuer du Parking tous véhicules d'un Membre qui ne respecterait pas ses horaires de Stationnement ou bien qui stationnerait dans le Parking à un endroits dangereux ou gênant.

En cas de non-respect des CGU, et en particulier aux règles d'usage énoncées au présent Article, par un Membre ZENPARK se réserve le droit de refuser l'utilisation de l'Application et/ou de la Plateforme et l'accès à ses Services audit Membre et de résilier le Contrat aux torts exclusifs du Membre, dans les conditions indiquées aux CGV.